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La coalition a pour mission d'engager le Québec dans une réforme en profondeur de l'exploration et de l'exploitation de ses ressources minérales afin de permettre le développement futur du secteur tout en assurant une protection accrue de l’environnement et de la qualité de vie des citoyens.

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Nouvelles en bref – mai 2012

Communiqué

1. RASSEMBLEMEN LE 22 MAI À 14H
2. Mines uranium : solidarité avec la population Crie de Mistissini 4-5 juin
3. mines en milieux habités : les citoyens se mobilisent
4. réforme de la loi sur les mines : rien ne bouge
5. encadrement environnemental: la grande lacune du régime minier actuel
6. Redevances, transformation et partage de la richesse collective
7. QUELQUES DATES ET ÉVÈNEMETNTS À VENIR (MAI ET JUIN 2012)

 

1. rassemblemen le 22 mai à 14h

En réaction à la loi spéciale 78, dont les mesures vont au-delà du conflit étudiant en limitant les libertés civiles et d’expression, la population est invitée à un autre grand rassemblement du mardi 22 mai à 14h à Montréal et ailleurs au Québec. Ce rassemblement s’inscrit également dans la foulée de ceux du 22 mars dernier (200 000 personnes en solidarité avec la cause étudiante) et du 22 avril dernier (250 000 personnes pour l’environnement et le Bien commun). Aussi, le lundi 21 mai, les citoyens de partout au Québec sont invités à aller déposer des fleurs, des cartes, des toutous ou des chandelles sur les marches de l’hôtel de ville de leur municipalité, entre 12h00 et 20h00, en guise « de vœux de prompt rétablissement à la démocratie » au Québec.
 
 
2. Mines uranium : solidarité avec la population Crie de Mistissini 4-5 juin
 
La compagnie minière Strateco souhaite exploiter la première mine d’uranium de l’histoire du Québec, malgré l’opposition de la population Crie et malgré l’opposition élargie des Québécois-e-s face à ce type de mines qui génèrent des millions de tonnes de résidus miniers radioactifs laissés derrières, et dont les risques à long terme pour l’environnement et les populations ont justifié des moratoires ailleurs au Canada et à l’international (i, ii, iii, iv, v, vi, vii). Plus de 70 organismes et intervenants se feront d’ailleurs entendre lors des audiences prévues par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) les 5 et 7 juin prochains à Mistissini et à Chibougamau, notamment pour demander qu’aucune mine d’uranium ne soit autorisée sur le territoire québécois tant qu’une analyse indépendante sur les « coûts/bénéfices » de cette industrie n’aura pas été complétée en bonne et due forme, et tant que des consultations publiques pan-québécoises n’auront pas été menées sur le sujet (surtout dans les autres régions directement touchées par des projets miniers d’uranium : Côte-Nord, Nunavik, Hautes-Laurentides, Outaouais, Gaspésie-BDC, etc.). Un spectacle bénéfice aura lieu le 4 juin en soirée à Mistissini, où plus de 300 personnes sont attendues, incluant des artistes et des personnalités connues des milieux cris et québécois qui uniront leurs voix dans cette cause. Dans un appel à la solidarité, nous demandons à tous ceux qui le peuvent :
 
  1. Venir les 4 et 5 juin prochains à Mistissini ou le 7 juin à Chibougamau (même si pas à la porte!);
  2. Émettre (idéalement avant le 5 juin) un communiqué de presse, un court mémoire, ou simplement un mot de solidarité, en appui à la population Cri de Mistissini et d’ailleurs au Québec qui craignent les impacts de ce type de mines et qui demandent un moratoire le temps que des analyses complètes soient menées sur l’ensemble des coûts/bénéfices associés. Partagez votre document en ligne ici et ici, ou envoyer directement à iserhoffshawn@hotmail.com; nous vous encourageons également de l’envoyer directement à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN-interventions@cnsc-ccsn.gc.ca) et au ministère de l’Environnement du Québec (ministre@mddep.gouv.qc.ca).
  3. Faire une contribution volontaire à Québec meilleure mine! ou à l’un de ses organismes membres pour appuyer les démarches en cours (contribution en ligne ou par chèque; toutes les coordonnées ici).
 
 
3. mines en milieux habités : les citoyens se mobilisent
 
Plusieurs projets de mines en milieux habités (mines à ciel ouvert pour la plupart) suscitent actuellement la controverse ou des réactions importantes de la part des populations touchées au Québec : Osisko à Malartic, Arnaud à Sept-Îles, Kami près de Fermont, Wasamak à Évain (mine souterraine), etc. Voici un bref résumé de la situation pour chacun de ces projets.
 
1) À Malartic (mine à ciel ouvert Osisko), la compagnie Osisko n’a toujours pas respecté l’esprit de l’entente qu’elle a pourtant signée il y a maintenant plus d’un an avec une 40aine de propriétaires vivant directement à côté de la mine à ciel ouvert et subissant des impacts très importants sur leur qualité de vie (une 10aine de propriétaires n’ont toujours par réglé leur situation et subissent toutes sortes de conséquences actuellement…). La compagnie a d’ailleurs fait les manchettes récemment à cause de nuages de gaz toxiques ayant suivi les dynamitages à proximité de la ville (ici, ici et ici). La compagnie a reçu des centaines de plaintes depuis le début des opérations il y a un an pour ce qui est du bruit, de la poussière, des secousses de dynamitages, etc. Le ministère de l’Environnement est incapable de faire un suivi adéquat pour toutes ces plaintes, pas plus qu’il ne semble en mesure de véritablement encadrer et contrôler adéquatement les travaux de la minière –ce qui traduit un problème d’encadrement environnemental plus large des minières au Québec. La plus récente nouvelle serait que la compagnie Osisko fait actuellement l’objet d’une « enquête » du ministère de l’Environnement pour les nombreux dépassements apparent des normes. Cela peut paraître positif à première vue, mais le problème est que pendant que la compagnie est sous enquête (ce qui peut durer des années), il n’est plus possible d’avoir accès à aucune information des autorités publiques par rapport aux plaintes et aux dépassements de normes de la compagnie…
 
2) À Sept-Îles (projet à ciel ouvert Arnaude de SGF/Yara), la population s’apprête, elle aussi, à « goûter » pour la première fois à une mine à ciel ouvert en plein milieu habité avec le projet Arnaud (apatite pour l’engrais + fer/ilménite) qui appartient à la SGF-Investissement Québec et la compagnie Yara. À terme, la fosse aurait plus de 3km de long, par 1km de large et près de 200m de profond  (très similaire à l’ampleur du projet d’Osisko à Malartic). Plus d’une 50aine de propriétaires sont directement touchés par le projet qui se situe sur leurs lots, parfois à quelques centaines de mètres de leurs résidences. Des dizaines d’autres familles et propriétaires pourraient être affectés par le projet au fur et à mesure qu’il se développe et prend de l’expansion. Le projet est situé en hauteur sur l’un des plus beaux promontoires de la Grande Baie de Sept-Îles, qui aurait d’ailleurs pu servir, selon plusieurs, au développement résidentiel (besoins criants) ou à d’autres infrastructures plutôt qu’à un immense trou à ciel ouvert. La population locale est très préoccupée par les impacts de ce projet sur la qualité de vie de la ville (bruit, poussières, secousses, augmentation importante du traffic lourd, etc.), en plus des impacts sur les eaux souterraines et la qualité des eaux et des écosystèmes de la Grande Baie-de-Sept-Îles. Aucune analyse de restauration ou remblaiement de la fosse n’a été faite à ce jour, pas plus que des analyses détaillées sur le retour réel de ce projet en redevances ou retombées par la 2e-3e transformations. La cie procède actuellement à des pré-consultations et un BAPE aura lieu à la fin 2012 / début 2013. L’étude d’impact de la compagnie est complétée, mais n’est pas encore approuvée par le ministère de l’Environnement. Il est prévisible qu’au moins une 30aine d’organismes participeront à ce BAPE, y inclut la Coalition Québec meilleure mine! qui, via Nature Québec et le Comité de citoyens du canton Arnaud, a réussi à obtenir un peu de financement pour s’y déplacer et faire une analyse du projet (tout comme le Regroupement de la sauvegarde pour la Grande-Baie-de-Sept-Îles, Fondation Rivières, la Société pour vaincre la pollution, l’Organisme de bassin versant de Duplessis et d’autres organismes…).
 
3) À Fermont (projet à ciel ouvert Kami d’Alderon), près de 1500 fermontois (près de 60% de la population adulte) ont récemment appuyé le mémoire du Comité de citoyens de Fermont qui demandent que le projet de mine à ciel ouvert Kami (situé juste de l’autre côté de la frontière du Labrador, à quelques mètres des limites de la ville), soit assujetti à un BAPE par le Québec, ou à tout le moins révisé par les autorités et la population du Québec, surtout celle Fermont, car ce sont les fermontois et les québécois qui subiront les impacts négatifs de cette mine (voir ici et ici).
 
4) À Évain (projet souterrain Wasamac de Richmont), des dizaines de familles et propriétaires se mobilisent actuellement face aux nombreuses préoccupations que suscite le projet minier de la compagnie Richmont qui est situé en plein cœur d’une zone habitée et au pied des monts Kekeko, un joyau écologique et un secteur récréo-touristique d’importance en région –que plusieurs souhaitent d’ailleurs protéger depuis des années. Le 28 mars dernier, plus de 200 personnes se sont déplacées à une assemblée publique de la compagnie Richmont; ces personnes en sont sorties peu rassurées concernant les impacts prévisibles sur l’eau et leur qualité de vie (bruit, poussières, secousses, traffic, etc.). L’un des enjeux majeurs de ce projet est qu’il échappe actuellement à l’obligation de mener une étude d’impact sur l’environnement publique, avec possibilité de consultations publiques par le BAPE, parce qu’il est assujetti à la vielle Loi sur les mines et à la réglementation actuelle qui n’obligent pas d’études d’impact en-dessous de 7000 tonnes par jour (2.5 millions tonnes par année…). Autres info ici, ici, ici et ici.
 
Outre ces 4 projets en milieux habités qui suscitent de nombreuses réactions de la part des citoyens touchés, plusieurs autres projets miniers en milieux habités sont à surveiller au cours des prochains mois, surtout en Abitibi-Témiscamingue, sur la Côte-Nord et au Saguenay :
  • Le projet de Royal Nickel à Launey en Abitibi-T., qui propose d’exploiter l’une des plus grande mine à ciel ouvert de type « fort tonnage, faible teneur » de l’histoire du Québec en territoire agricole et habité (selon les plus récentes données -14 mai 2012, le projet serait 2 à 3 fois plus grand en volume que celui d’Osisko à Malartic avec plus de 2.2 milliards de tonnes de roches extraites).
  • Le projet de Canada Lithium à Lacorne en Abitibi-T., qui propose d’exploiter la première mine de Lithium (mine à ciel ouvert) du Québec, en milieu habité, pour le moment sans faire aucune étude d’impact environnemental publique, ni consultations publiques encadrées par le BAPE, comme le propose pourtant la réforme actuelle de la Loi sur les mines pour toutes les nouvelles mines (projet de loi 14, non adopté). 
  • Le projet Joana de Mines Aurizon à McWatters en Abitibi-T., qui propose d’exploiter une mine d’or à ciel ouvert de type « fort tonnage, faible teneur », en milieu de villégiature et juste aux limites du parc Vaudrey-Joanes; non loin également d’une esker d’importance en région.
  • Le projet Fayolle d’Exploration Typhon / Mines Aurizon à Mont-Brun en Abitibi-T., qui étudie présentement la potentiel d’une mine souterraine (et/ou à ciel ouvert) dans un secteur agricole et récréo-touristique, juste à la limite sud du parc national d’Aiguebel. Des citoyens et la municipalité de Rouyn-Noranda ont déjà émis certaines préoccupations par rapport à ce projet.
  • La mine Goldex d’Agnico-Eagle à Val D’Or en Abitibi-T, qui est située en zone périurbaine et qui est interrompue depuis plusieurs mois à cause d’un accident et d’un effondrement suite aux dynamitages. Plusieurs voisins de la mine auraient subi une perte de la qualité de vie (bruit, secousses, etc.) et, dans certains cas, des dommages à leurs résidences suite aux dynamitages.
  • La mine Sigma-Lamaque de Century Mining / White Tigger Gold à Val D’Or, qui pose des risques majeurs au plan de la restauration environnementale et dont les Québécois risquent d’en payer la majeure partie à cause de la précarité du projet et des entreprises en cause.
  • L’expansion de la mine Niobec d’Iamgold à St-Honoré au Sagueney, qui propose une expansion importante de la mine souterraine Niobec, située à proximité de plus d’une centaine de propriétaires fonciers. Le projet devrait normalement procéder à une évaluation environnementale et des consultations publiques complètes par le BAPE (à confirmer).
  • Le projet d’uranium Uracan sur la Côte-Nord (exploration avancée) suscite également une vive réaction de la part de la population et des 8 municipalités de la région qui, tout comme la Nation Crie de Mistissini, souhaitent pour la plupart interdire ou mettre en place un moratoire sur ce type de mines à cause des risques à long terme que posent les déchets miniers radioactifs pour l’environnement et les populations.
 
Des communautés autochtones se mobilisent aussi face à des projets miniers avancés jugés problématiques, notamment les Cris face aux projets d’uranium dans les Monts Otish, les Algonquiens face au projet de terres rares de Matamec au Témiscamingue, et les Innus face à l’uranium et à la multiplication des projets miniers sur le territoire visé par le Plan Nord (notamment le projet d’uranium Uracan; les projets de fer DSO, Kémag, Adriana, Fire Lake; et le projet de terres rares Quest Minerals).
 
À cela s’ajoute des dizaines de communautés et municipalités de partout au Québec qui sont présentement affectées et préoccupées par des projets d’exploration préliminaires ou intermédiaires (c.a.d. à des stades moins avancés), notamment en Outaouais (Gatineau et environs), en Estrie (Saint-Camille, Sherbrooke, etc.), Montérégie, Laurentides, Gaspésie, Beauce, etc. Faut-il le rappeler, le Québec compte actuellement plus de 400 projets d’exploration partout sur le territoire québécois.
 
 
4. réforme de la loi sur les mines : rien ne bouge
 
Malgré le plus grand boom minier de l’histoire du Québec et les centaines de projets en cours sur le territoire québécois, rien ne bouge au plan de la réforme de la Loi sur les mines du Québec (projet de loi 14). TOUS ces projets sont encore assujettis à la vielle Loi sur les mines. À deux reprises, la Coalition Québec meilleure mine! a pressé le gouvernement du Québec d’appliquer immédiatement les nouvelles obligations prévues par le projet de loi 14 (études d’impacts obligatoires, consultations publiques obligatoires, garanties financières obligatoires pour la restauration minière, etc.), tout en continuant la réforme de la loi et du régime minier avec les parties d’opposition. Malheureusement, le gouvernement du Québec ne semble pas vouloir assumer ses responsabilités au grand plaisir des compagnies minières qui continuent de faire leurs travaux sans AUCUNE nouvelle obligation. Si aucune nouvelle mesure n’est adoptée avant l’été, il est fort possible que le statu quo perdure encore pendant longtemps. Faites savoir votre mécontentement au ministre des Ressources naturelles Clément Gignac (ministre@mrnf.gouv.qc.ca), ainsi qu’au ministre délégué aux mines Serge Simard (ministredelegue@mrnf.gouv.qc.ca).
 
 
5. encadrement environnemental: la grande lacune du régime minier actuel
 
On le voit avec le projet d’Osisko à Malartic, même en plein cœur d’une ville et d’un milieu habité, le ministère de l’Environnement est incapable d’assurer un suivi et un contrôle adéquat des impacts miniers et des normes environnementales (bruits, poussières, secousses, émanation de gaz, contrôle des effluents liquides, etc.). Que ce passera-t-il avec de nombreuses nouvelles mines dans le Nord-du-Québec, loin des yeux et du regard des populations? Le gouvernement vient d’annoncer l’ajout de 4-5 inspecteurs pour le secteur minier (à valider), mais est-ce que cela sera suffisant pour plus de 400 projets d’exploration par année, 25 mines actives et plus de 600 sites d’exploration et d’exploitation abandonnés ? Encore en 2011, on a dénombré au moins 3 incidents environnementaux d’importance dans le Nord-du-Québec (dont un déversement de résidus qui a affecté une rivière et 14 lacs en avale…) à cause, entre autres, d’un manque de suvi et de contrôle du ministère. Un évènement similaire s’était produit en 2008 à Chapais près de Chibougamau. Et ce ne sont là que des exemples « déclarés » que l’on « connaît »… Récemment, un jugement de la Cour supérieur du Québec indique que les « directives » environnementales du Québec pourraient n’avoir aucune valeur légale en cas de litige; or, les mines du Québec reçoivent présentement des certificats d’autorisation environnementale à partir de la « Directive 019 » et non d’un « règlement » environnemental. Est-ce que cela signifie que le Québec pourrait se retrouver sans véritable armes légales en cas de litiges environnementaux face à des minières ? Pas de réponse claire à ce jour. Mais au-delà d’une question de règlement, c’est aussi une question d’assurer toutes les ressources nécessaires au ministère de l’Environnement et aux populations touchées pour qu’il y ait un suivi et un contrôle environnemental beaucoup plus sérieux qu’actuellement. Faites-le savoir à notre ministre de l’Environnement Pierre Arcand (ministre@mddep.gouv.qc.ca).
 

6. Redevances, transformation et partage de la richesse collective
 
Ici, le Québec a fait des avancées qui demeurent nettement insuffisantes par rapport à ce qui pourrait être fait… D’autres informations suivront à ce sujet dans les prochaines semaines et mois. Suffit de dire pour l’instant qu’il y a un consensus social qui se dégage de plus en plus par rapport à la nécessité d’imposer une redevance sur la valeur brute (plutôt que sur les profits), ainsi que pour développer une stratégie globale de transformations / utilisations (à valeur ajoutée) des ressources minières extraites du Québec. Des études sont en cours par certains intervenants à ce sujet. À suivre…
 

 
7. QUELQUES DATES ET ÉVÈNEMETNTS À VENIR (MAI ET JUIN 2012)
  • 22 mai : rassemblement en réaction au projet de loi 78 à Montréal et partout au Québec
  • 23 mai : Québec meilleure mine! participe à la pré-consultation du projet miner Arnaud à Sept-Îles (participation à distance)
  • 24 mai : Québec meilleure mine! participe au débat public sur le Plan Nord à Baie-Comeau, organisé par la nouvelle coalition Vigilance Plan Nord
  • 25 mai : voir toutes les présentations vidéos et powerpoint des 35-40 conférenciers du forum Ne perdons pas le Nord! ici : www.forumplannord.com
  • 31 mai : lancement officiel du numéro spécial de Recherches amérindiennes du Québec sur les enjeux miniers et autochtones au Québec. Ugo Lapointe sur les enjeux historiques du système du free mining au Québec et au Canada: http://www.recherches-amerindiennes.qc.ca/Lancement_raq40_3.html
  • 2 juin : Québec meilleure mine! participe à Rouyn-Noranda au colloque de l’UQAT sur les enjeux « d’acceptabilité sociale » : http://uqat.ca/forumacceptabilitesociale/?lang=fr&menu=programmation
  • 4 juin : grand rassemblement et spectacle bénéfice à Mistissini en solidarité avec les Cris qui s’opposent aux mines d’uranium sur le territoire Eeyou Istchee
  • 5 et 7 juin : Québec meilleure mine! participe aux audiences publiques de la CCSN concernant le projet de mine d’uranium de la compagnie Strateco.
  • 12 juin : Québec meillere mine! participe au forum sur les enjeux miniers en Outaouais organisé par la CRRNT de l’Outaouais : http://crrnto.ca/calendrier/index.php?affeven=119
  • 14 juin : Québec meilleure mine! participera au colloque international sur les évaluations environnementales à Montréal (à confirmer): http://www.sifee.org/Montreal_2012/Annonce_Colloque_Montreal_2012.pdf

 Merci à toutes et à tous pour votre solidarité et appui !